PLAN LOCAL d’URBANISME DE LA COMMUNE HISTORIQUE DE ST PIERRE D’ALLEVARD

Pièce 1 : Rapport de présentation

• TOME 1 : le diagnostic territorial et l’état initial de l’environnement (doc 12-0, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• TOME 2  : justification des dispositions du PLU ; prise en compte et effets du PLU sur l’environnement (doc 12-1, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Pièce 2 : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (doc 13, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Pièce 3 : Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) (doc 14, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Pièce 4 : Le règlement

4.1 Le règlement écrit (doc 15-4-1, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
4.2 Le règlement graphique
• PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.1_Zonage_Grand territoire_Arrêt_12.10.17 (doc 16, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.2_Zonage_Centre-bourg_Arrêt_12.10.17 (doc 17, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.3_Zonage_Sailles_Arrêt_12.10.17 (doc 18, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.4_Zonage_Montrenard-Charpieux_Arrêt_12.10.17 (doc 19, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• PLU Saint-Pierre d’Allevard_4.2.5_Zonage_Chaboud-Montgoutoux_Arrêt_12.10.17 (doc 20, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

Pièce 5 : Les annexes

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
•    La liste des servitudes d’Utilité Publique (doc 21, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Le plan des servitudes d’utilité publique_juillet 2016 (doc 22, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Les risques naturels
•    Le règlement du PPRN (doc 23, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Le zonage du PPRN au 1/5000 (doc 24, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Le zonage du PPRN au 1/10000 (doc 25, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
L’eau potable
•    AEP- rapport annuel 2015 (doc 26, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Plan des réseaux d’alimentation en eau potable (doc 27, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Schéma Directeur d’Alimentation d’Eau Potable-rapport (doc 28, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
L’assainissement et les eaux pluviales
•    Plan des réseaux d’assainissement (doc 29, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    SADI-Bilan annuel (doc 30, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Zonage Eaux pluviales (doc 31, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

•    Délibération d'approbation du plan de zonage de l'assainissement  (doc 53, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

•   Rapport de mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement (doc 54, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

•   Carte de zonage d'assainissement  (doc 55, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

Les déchets
•    SIBRECSA- consignes (doc 32, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    SIBRESCA_Bilan Crêts en Belledonne 2016 (doc 33, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Les forêts soumises
•    Extraits plan de gestion forêt (doc 34, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Les périmètres réglementés
•    Arrêté règlement semis et plantations (doc 35, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Règlementation des boisements (doc 36, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    règlementation des semis et plantations 1998 (doc 37, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Le plomb
•    Arrêté préfectoral plomb (doc 38, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Le bruit
•    Annexe – arrêté classement sonore des voies (doc 39, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•    Arrêté classement sonore des voies (doc 40, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

L’ensemble des délibérations prises depuis la prescription du PLU jusqu’à son arrêt :

• Délibération de prescription du 17 juillet 2014 (doc 41, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Délibération du 28 mai 2015 définissant les modalités de concertation (doc 42, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Délibération du 4 mai 2017 choisissant d’élaborer le PLU selon les règles « modernisées » introduites par le décret n°2015-1783 du 28 décembre 2015 et codifiées sous les articles R 151-1 à R 151-55 du code de l’urbanisme. (doc 43, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Les comptes-rendus des débats du conseil municipal relatif au  Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)  des 08 septembre 2016 et 20 juin 2017. (docs 44 et 45, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Délibération du 12 octobre 2017 faisant le bilan de la concertation et arrêtant le PLU (doc 46, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur : (doc 56, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").